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Tabacs
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Year: 1814 Publisher: [Paris? s.n.

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Digital
Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui permet, de faire venir des tabacs en feuilles de la Havanne & du Levant, en payant les droits d'entrée, sçavoir, pour ceux de la Havanne, deux cens livres par quintal, & pour ceux du Levant, soixante & quinze livres aussi par quintal : du 3 mars 120 [i.e. 1720] : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Authors: --- ---
Year: 1720 Publisher: Paris Chez la veuve Saugrain & P. Prault

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Digital
Arrest du Conseil d'Estat du roy, pour la prise de possession du privilege de la vente exclusive du tabac pour la Compagnie des Indes, sous le nom de Pierre le Sueur, à commencer au premier octobre prochain 1723 : du 11 septembre 1723 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Authors: --- ---
Year: 1723 Publisher: Paris Impr. royale

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Digital
Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne que par les commissaires du Conseil qui seront nommez à cet effet, il sera passé contrat d'alienation à la Compagnie des Indes du privilege exclusif de la vente du tabac : du premier septembre 1723 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Authors: --- ---
Year: 1723 Publisher: Paris Chez la veuve Saugrain & P. Prault

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Digital
Arrest du la Conseil d'Estat du roy, qui attribuë aux intendans de Limoges, Montauban, Bordeaux & Auvergne, la connoissance de toutes les contraventions qui seront faites dans l'étenduë du vicomté de Turenne aux edits, déclarations, & reglemens concernant le tabac, et toutes les instances & contestations en matieres civiles, qui pourront survenir entre les habitans dudit vicomté & les commis de la regie, &c : du 14 juillet 1724 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Authors: --- --- ---
Year: 1724 Publisher: Paris Chez la veuve Saugrain & P. Prault

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Digital
Résumé général sur le tabac
Authors: ---
Year: 1791 Publisher: [Paris s.n.

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Du régime des tabacs dans ses rapports avec les intérêts de leur culture en France : mémoire au conseil général du département du Lot
Authors: ---
Year: 1844 Publisher: [France s.n.]

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Digital
Reglement du roy, pour la fourniture du tabac aux troupes, dans les provinces du royaume : du 30 juillet 1720 : de par le roy.
Authors: --- ---
Year: 1720 Publisher: Paris Chez la veuve Saugrain & P. Prault

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Digital
Avis aux cultivateurs, sur la culture du tabac en France
Authors: ---
Year: 1791 Publisher: A Paris De l'impr. de la Feuille du cultivateur

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Digital
Deliberation de messieurs les fermiers generaux pour le partage des captures, confiscations, & amendes du tabac, pendant le cours de baux de Pierre Carlier & Nicolas Desboves : du 20 avril 1731.
Authors: ---
Year: 1731 Publisher: [France s.n.

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